Manuel des opérations

Dans cette section, vous trouverez le manuel d’opérations du Conseil national.

Chapitre 1 – Introduction

1.1 Mission et Valeurs
1.2 Logo
1.3 Organigramme

Chapitre 2 – Documents Officiels du Conseil National (Dossier au Bureau National)

2.1 Lettre d’institution en date du 27 septembre 1971
2.2 Certificat de constitution en date du 10 novembre, 1982, en vertu de la Loi sur les corporations canadiennes (Lettres patentes)
2.3 Document de l’Agence du revenu du Canada – CRA
2.4 Règlements généraux du Conseil national de la Société de Saint-Vincent de Paul (juin 2010)

Chapitre 3 – Conseil d’administration

3.1 Annuaire du Conseil d’administration
3.2 Code de déontologie du Conseil d’administration
3.3 Principes de base de la procédure parlementaire    (Mise à jour: 2017-12)

Chapitre 4 – Comités du Conseil d’Administration

4.1 Comités du Conseil d’administration – Table des matières    (Mise à jour: 2017-12)
4.2 Rôle des comités nationaux

4.3 Comités permanents et mandats

4.4 Comités ad hoc et mandats

Chapitre 5 – Descriptions de Tâches Des Employés du Conseil National (Dossier au Bureau National)

5.1 adjointe administrative (ottawa)
5.2 adjointe administrative – temps partiel (montréal)

Chapitre 6 – Politiques et procédures administratives du Conseil national

6.1 Table des matières des Politiques et procédures

6.2 Administration (ADM)

6.3 Finances (FIN)

6.4 Jumelage (TW)

6.5 Procédures administratives (ADMIN - PR)

6.6 Politiques et procédures de gouvernance

Section 7 – Strategic Plan Documents

7.1 Planification stratégique

Chapitre 9 – Formulaires

Pour accéder à toutes les fonctions des documents, veuillez utiliser la version la plus récente d’Acrobat Reader pour ouvrir les fichiers.
Disponible ici: https://get.adobe.com/reader/  Il est recommandé de décocher les offres optionnelles (McAfee) avant l’installation.
Veuillez ouvrir les liens et enregistrer les documents sur votre ordinateur avant d’inscrire de l’information dans les formulaires.

9.1  Aggregation Application (Conference)

9.2 Institution Application (Council)
9.3 Rapport annuel des activités / Directives du rapport annuel des activités
9.4  Rapport financier annuel / Directives du rapport financier annuel
9.5 Application pour changement de nom de conférence ET/OU fusion de conférences
9.6 Application pour changement de nom de conseil particulier/central ET/OU fusion de conseils
9.7 Page d’information pour les demande d’enregistrement pour un numéro de charité

9.8 Remboursement de dépenses  (Mise à jour: 2018-05)
9.9 Filtrage – Demande d’adhésion
9.10 Filtrage – Liste de contrôle d’entrevue/Rapport de vérification des références
9.11 Filtrage – Convention de service et entente de Confidentialité  (Mise à jour: 2017-04)
9.12 Filtrage – Description du rôle du membre  (Mise à jour: 2017-12)
9.14 Membres votants – Procuration
9.15 Demande de jumelage (Ressources jumelage)
9.16 Rapport annuel de jumelage au Conseil national (Ressources jumelage)
9.17 Transfert de fonds pour jumelage externe (Ressources jumelage)
9.19 Catalogue – Bon de commande
9.20 Lettre de demande de certificats (épinglettes)
9.22 Approbation des règlements généraux/Page des signatures
9.23 Questionnaire et déclaration relatifs à la prévention de l’abus, de la discrimination et du harcèlement  (Mise à jour: 2017-12)
9.25 Formulaire pour les visites à domicile (exemple)
9.26 Lettre de demande de mise en candidature pour la présidence d’une Conférence ou d’un Conseil
9.27 Formulaire de mise en candidature d’un(e) Président(e) d’une Conférence ou d’un Conseil
9.28 Formulaire de demande de financement  (Mise à jour: 2020-04-05)