Dans cette section, vous trouverez le manuel d’opérations du Conseil national.
Chapitre 1 – Introduction
1.1 Mission et Valeurs
1.2 Logo
1.3 Organigramme
1.4 Rôle du Conseil national
Chapitre 2 – Documents Officiels du Conseil National (Dossier au Bureau National)
2.1 Lettre d’institution en date du 27 septembre 1971
2.2 Certificat de constitution en date du 10 novembre, 1982, en vertu de la Loi sur les corporations canadiennes (Lettres patentes)
2.3 Document de l’Agence du revenu du Canada – CRA
2.4 Règlements généraux du Conseil national de la Société de Saint-Vincent de Paul
Chapitre 3 – Conseil d’administration
3.1 Annuaire du Conseil d’administration
3.2 Code de déontologie du Conseil d’administration
3.3 Principes de base de la procédure parlementaire (Mise à jour: 2017-12)
Chapitre 4 – Comités du Conseil d’Administration (Mise à jour: 2024-01)
4.1 Comités du Conseil d’administration – Table des matières
4.2 Rôle des comités nationaux
4.3 Comités permanents et mandats (Mise à jour: 2024-01)
4.3.1 Comité exécutif national
4.3.4 Comité plan stratégique national
4.3.5 Comité status, Règle et politiques
4.3.6 Comité programme national de jumelage
4.3.7 Comité Spiritualité
4.3.8 Comité des Finances
4.3.9 Comité de formation
4.3.10 Comité Justice Sociale
4.3.11 Comité revue des règlements généraux
4.3.14 Comité jeunesse et jeune Vincentiens
4.3.15 Comité relations publiques et relations avec les médias
4.3.16 Comité des magasins
4.3.18 Comité Au nord du 60e
4.4 Comités ad hoc et mandats (Mise à jour: 2024-01)
Chapitre 5 – Descriptions de Tâches Des Employés du Conseil National (Dossier au Bureau National)
5.1 Adjointe administrative (Ottawa)
5.2 Adjointe administrative – (Montréal)
Chapitre 6 – Politiques et procédures administratives du Conseil national
6.2 Administration (ADM)
6.2.1 ADM-001 Nouvelles incorporations et règlements généraux (2021-09)
6.2.2 ADM-002 Prise de position au nom des pauvres
6.2.3 ADM-003 Résolution de conflit entre les membres de la Société
6.2.4 ADM-004 Filtrage des membres et formation obligatoire (Mise à jour: 2017-12)
6.2.5 ADM-005 Conflit d’intérêts
6.2.6 ADM-006 Communications au nom de la SSVP
6.2.7 ADM-007 Prévention de l’abus, de la discrimination et du harcèlement (Mise à jour: 2017-12)
6.3 Finances (FIN)
6.3.1 FIN-001 Activités de financement – Respect des limites locales
6.3.2 FIN-002 Utilisation des fonds et questions d’intérêt national
6.3.3 FIN-003 Œuvres spéciales – exploitation de magasins – allocation des fonds
6.3.4 FIN-004 Œuvres spéciales – exploitation de magasins non-incorporés
6.3.5 FIN-005 Remboursements des frais de déplacement – Conseil national (Mise à jour: 2024-01)
6.3.6 FIN-006 Contributions annuelles au Conseil general international
6.3.7 FIN-007 Contributions financières au Conseil national (Mise à jour: 2024-09)
6.4 Jumelage (TW)
6.4.1 TW-001 Jumelage externes – Pays désignés (2022-07)
6.4.2 TW-002 Jumelage externes – Contributions (2022-07)
6.5 Procédures administratives (ADMIN - PR)
6.5.1 ADMIN/PR-001 Élaboration de politiques
6.5.2 ADMIN/PR-002 Cessations des activités Conférences/Conseils
6.5.3 ADMIN/PR-003 Radiation d’un membre ou d’un dirigeant
6.5.4 ADMIN/PR-004 Règlements généraux – Révision/approbation (2021-09)
6.5.5 ADMIN/PR-005 Changement de nom d’une conférence ou d’un conseil
6.5.6 ADMIN/PR-006 Demande de numéro d’entreprise
6.5.7 ADMIN/PR-007 Demande de certificats de reconnaissance de membres (épinglettes) (Mise à jour: 2017-04)
6.5.8 ADMIN/PR-008 Soutien aux Conférences/Conseils dans le Canada (Mise à jour: 2017-04)
6.6 Politiques et procédures de gouvernance
6.6.1 GOUV-001 Politique de gouvernance
6.6.2 GOUV-002 Approche à la gouvernance
6.6.3 GOUV-003 Évaluation par le conseil d’administration
6.6.4 GOUV-004 Code de déontologie des administrateurs
6.6.5 GOUV-005 Orientation des membres
6.6.6 GOUV-006 Rôles et responsabilités du conseil d’administration
6.6.7 GOUV-007 Processus de révision des politiques
6.6.8 GOUV-008 Confidentialité
6.6.9 GOUV-009 Politique sur les réunions du conseil d’administration à huis clos
6.6.10 GOUV-010 Délégation de pouvoir au chef de la direction
6.6.11 GOUV-011 Limites du pouvoir exécutif
6.6.12 GOUV-012 Rémunération des membres du conseil d’administration et remboursement des frais
6.6.13 GOUV-013 Conflit d’intérêts d’un administrateur
6.6.14 GOUV-014 Contrats
6.6.15 GOUV-015 Contrats – Services externes
6.6.16 GOUV-016 Politique de diversité et d’inclusion
6.6.17 GOUV-017 – Harcèlement sexuel
6.6.18 GOUV-018 Harcèlement de nature personnelle
6.6.19 GOUV-019 Intervention de conseillers externes
Section 7 – Strategic Plan Documents
Chapitre 8 – Directives Nationales
8.1 Directives – Justice sociale
8.2 Directives – Conflit d’intérêts
8.3 Directives – Filtrage et devoir de diligence (2024-03)
8.4 Directives – Jumelage (2022-07)
8.5 Directives – Communications publiques au nom de la SSVP
8.6 Directives – Financières (2019-04)
8.7 Directives – Prévention de l’abus (2017-04)
8.8 Directives – Prévention : discrimination et harcèlement (2017-12)
8.9 Directives – Création d’une nouvelle conférence (2017-12)
8.10 Directives – L’image institutionnelle du Conseil national de la Société de Saint-Vincent de Paul (2017-09)
- 8.10.1 Terminologie et orthographe v1.1 (2019-01-24)
8.11 Directives – Collecte de fonds (2024-02)
Chapitre 9 – Formulaires
Pour accéder à toutes les fonctions des documents, veuillez utiliser la version la plus récente d’Acrobat Reader pour ouvrir les fichiers.
Disponible ici: https://get.adobe.com/reader/ Il est recommandé de décocher les offres optionnelles (McAfee) avant l’installation.
Veuillez ouvrir les liens et enregistrer les documents sur votre ordinateur avant d’inscrire de l’information dans les formulaires.
9.1 – 9.2 Aggregation et institution – information et formulaires
9.3 Rapport annuel des activités / Directives du rapport annuel des activités
9.4 Rapport financier annuel / Directives du rapport financier annuel
9.5 Application pour changement de nom de conférence, fusion ET/OU fermeture de conférences
9.6 Application pour changement de nom de conseil particulier/central, fusion ET/OU fermeture de conseils
9.7 Page d’information pour les demande d’enregistrement pour un numéro de charité
- 9.7.1 Demande d’enregistrement à titre d’organisme de bienfaisance (Mise à jour: 2020-03)
- 9.7.2 Accès à IMPÔTNET de l’ARC pour le représentant(e) d’une conférence ou d’un conseil (Mise à jour: 2020-03)
- 9.7.3 Demande de Remboursement de TPS et TVH (Mise à jour: 2020-03)
- 9.7.4 Ouverture d’un compte de retenues sur la paie (RP) (Mise à jour: 2020-12)
9.8 Remboursement de dépenses (Mise à jour: 2024-02)
9.9 Filtrage – Demande d’adhésion
9.10 Filtrage – Liste de contrôle d’entrevue/Rapport de vérification des références
9.11 Filtrage – Convention de service et entente de Confidentialité (Mise à jour: 2017-04)
9.12 Filtrage – Description du rôle du membre (Mise à jour: 2017-12)
9.14 Membres votants – Procuration
9.15 Demande de jumelage (Ressources jumelage)
9.16 Rapport annuel de jumelage au Conseil national (Ressources jumelage)
9.17 Transfert de fonds pour jumelage externe (Ressources jumelage)
9.19 Catalogue – Bon de commande
9.20 Lettre de demande de certificats (épinglettes)
9.22 Approbation des règlements généraux/Page des signatures
9.23 Questionnaire et déclaration relatifs à la prévention de l’abus, de la discrimination et du harcèlement (Mise à jour: 2017-12)
9.25 Formulaire pour les visites à domicile (exemple)
9.26 Lettre de demande de mise en candidature pour la présidence d’une Conférence ou d’un Conseil
9.27 Formulaire de mise en candidature d’un(e) Président(e) d’une Conférence ou d’un Conseil
9.28 Formulaire de demande de financement (Mise à jour: 2020-04-05)