Comment souhaitez-vous que l'on se souvienne de vous ?

Faites durer vos valeurs au-delà de votre vie.

En incluant la Société de Saint-Vincent de Paul dans votre planification successorale, en faisant don de titres cotés en bourse ou en nous désignant comme bénéficiaire de votre assurance-vie, vous laissez un héritage durable d’espoir, de compassion et de soutien aux familles dans le besoin partout au Canada.

Un don dans votre testament aura un impact durable

Nous avons été bénis tout au long de notre carrière et le moment est venu de redonner. La SSVP est l’organisme de bienfaisance que nous avons choisi pour notre legs, tant dans notre testament que dans la police d’assurance-vie que nous avons souscrite en son nom. Ainsi, nous réduisons nos impôts aujourd’hui et la Société est assurée de recevoir un don à l’avenir.
Michael et Donna Marasco, Victoria (Colombie-Britannique)

Nombreux d’entre nous passons notre vie à gagner, à épargner et à donner. Mais nous laissons trop souvent notre héritage au hasard après notre départ.


Pourquoi travailler toute sa vie pour bâtir une sécurité financière, sans planifier comment vos valeurs seront reflétées après votre décès ?


Les avantages d’une planification anticipée sont évidents :


  • La tranquillité d’esprit, un profond sentiment d’épanouissement et de bien-être
  • Une réduction des conflits familiaux
  • La confiance que votre héritage reflète votre foi et vos valeurs
  • L’optimisation des avantages financiers et fiscaux pour vous-même, vos héritiers et la SSVP

En faisant un don testamentaire à la SSVP, le travail de votre vie et vos valeurs prolongeront votre héritage d’amour et de service. Assurez que votre héritage nourrisse les affamés, recouvre les corps de chaleur et soutienne les oubliés, aujourd’hui et demain.


Vos valeurs peuvent perdurer, dans l’action.

Comment faire un don dans votre testament

  • Un montant ou un pourcentage spécifique de votre succession.
  • Un don résiduel (ce qui reste après avoir pris soin de vos proches).
  • Un don de biens immobiliers ou d’investissements.

Exemple de rédaction pour votre testament

« Je lègue à la Société de Saint-Vincent de Paul, Conseil national du Canada (numéro d’enregistrement d’organisme de bienfaisance 132410671 RR0001) la somme de ____ $ [ou ___ % de ma succession] à utiliser à des fins caritatives. »

Planifions ensemble

En nous faisant part de vos intentions, vous nous aidez à respecter vos souhaits et à vous exprimer notre gratitude.

Votre don, quel qu’en soit le montant, s’inscrit dans une histoire sans fin, une histoire de foi, d’espoir et d’amour en action.

Don de titres cotés en bourse

Faire don de titres cotés en bourse ou de fonds communs de placement est l’une des façons les plus avantageuses fiscalement et les plus efficaces de soutenir des œuvres de bienfaisance au Canada. En éliminant l’impôt sur les gains en capital, vous maximisez la valeur de votre don tout en obtenant un reçu fiscal pour don de bienfaisance plus important.


Vos avantages


Lorsque vous faites don de titres cotés en bourse directement à un organisme de bienfaisance enregistré, l’Agence du revenu du Canada (ARC) n’applique pas d’impôt sur les gains en capital sur l’augmentation de la valeur de ces placements.


Normalement, si vous vendez d’abord des titres qui ont pris de la valeur, puis que vous faites don du produit de la vente, vous pourriez devoir payer de l’impôt sur le gain en capital. Cela réduit le montant disponible pour votre don de bienfaisance et peut diminuer la valeur de vos avantages fiscaux.


En faisant don des titres eux-mêmes, vous évitez de payer de l’impôt sur les gains en capital sur l’appréciation. Par conséquent, une plus grande partie de votre placement est directement versée à la SSVP, et vous recevez un reçu fiscal pour don de bienfaisance pour la pleine valeur admissible des titres ou des fonds communs de placement donnés.


Comment ça marche?


Imaginez que vous ayez acheté des actions de la société XYZ pour 50 000 $ et que leur valeur ait atteint 80 000 $. Votre investissement comprend désormais une plus-value de 30 000 $.


Si vous vendez les actions et faites don du produit de la vente, l’impôt sur les plus-values pourrait s’appliquer à la plus-value de 30 000 $. Après paiement de l’impôt, il vous restera moins d’argent à donner, ce qui réduira le montant de votre don et le montant de votre reçu fiscal.


En revanche, si vous donnez directement les actions, vous ne paierez aucun impôt sur les plus-values. Cela signifie que la pleine valeur des actions pourra être utilisée pour soutenir la SSVP, amplifiant ainsi l’impact de votre générosité et vous permettant de recevoir un reçu fiscal reflétant le montant plus élevé de votre contribution.


C’est une stratégie simple qui vous permet de donner davantage, de soutenir des actions importantes dans votre communauté et d’optimiser votre don.


Le tableau ci-dessous illustre la différence entre le don direct de titres et leur vente avant le don.


DÉTAIL

VENDRE DES TITRES ET FAIRE DON DU PRODUIT APRÈS IMPÔT

DONNER VOS TITRES

Coût initial des titres

50 000 $

50 000 $

Valeur marchande actuelle

80 000 $

80 000 $

Plus-value

30 000 $

30 000 $

Impôt sur la plus-value

$7,500
(30 000 $ plus-value
X 50% gains imposables
X 50%** – si le don est effectué en Ontario à un taux d’imposition marginal de 50 %)

$0.00
(Aucun impôt sur les gains en capital sur les actions données)

Crédit d’impôt

40 000 $
(don de 80 000 $ x 50%**)

40 000 $
​(don de 80 000 $ x 50%**)

Économies d’impôt nettes liées au don

32 500 $
(40 000 $- 7 500 $
Impôt sur la plus-value)

​$40,000

Économies d’impôt totales liées au don

25 000 $
(32 500 $ tax credit – 7 500 $ Impôt sur la plus-value)

47 500 $
(40 000 $ tax credit + $7,500 in tax on gain not paid)

Coût net du don

45 000 $
(don de 80 000 $ – 25 000 $ Économies d’impôt totales)

22,500 $
(don de 80 000 $ – $47,500 Économies d’impôt totales)


Votre conseiller vous guidera pour transférer vos actions à la SSVP en utilisant le formulaire disponible ici.

Don par assurance-vie

Le don par assurance-vie permet de faire un don important en ne déboursant qu’une minime portion de la somme.
Il existe différentes façons de faire un don par assurance-vie.


  1. Vous demeurez propriétaire de la police d’assurance vie en désignant la SSVP bénéficiaire à votre police existante ou en adhérant à une nouvelle police. Un reçu pour don pour le montant du capital sera donné à votre succession.
  2. Vous cédez une police d’assurance-vie existante (ou vous cédez une nouvelle police) à la SSVP qui devient bénéficiaire et propriétaire de la police d’assurance vie. La SSVP émettra un reçu pour don qui correspondra à la valeur marchande de votre police existante. Vous recevrez de plus un reçu pour don annuel pour les primes que vous continuerez à verser, le cas échéant.

Autres options de dons

Planifier un don est un geste significatif pour votre patrimoine. Il est possible de planifier le don d’autres produits tels que :

  • Don en nature
  • Don de REER
  • Don d’intérêt résiduel
  • Don d’immeuble
  • Don par le biais de rente de bienfaisance (viagère)
  • Don par une fiducie de bienfaisance
  • Création d’un Fonds de dotation etc.

Nous vous encourageons à consulter un conseiller financier professionnel en qui vous avez confiance.

Vous pouvez également envoyer votre don à l’adresse suivante :


La Société de Saint-Vincent de Paul
2463 chemin Innes, Ottawa (Ontario) K1B 3K3

Vous avez besoin de plus de détails ? Contactez Philippe :
exdir-dirgen@ssvp.ca
Tel: (613) 837-4363, sans frais : 1-866-997-7787