Manuel des opérations

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 Manuel des opérations - Table des matières

 

CHAPITRE 1 - INTRODUCTION

1.1  Mission et valeurs
1.2  Logo
1.3  Organigramme

CHAPITRE 2 - DOCUMENTS OFFICIELS DU CONSEIL NATIONAL (DOSSIER AU BUREAU NATIONAL)

2.1 Lettre d'institution en date du 27 septembre 1971
2.2 Certificat de constitution en date du 10 novembre, 1982, en vertu de la Loi sur les corporations canadiennes (Lettres patentes)
2.3 Document de l'Agence du revenu du Canada - CRA
2.4 Règlements généraux du Conseil national de la Société de Saint-Vincent de Paul (juin 2010).

CHAPITRE 3 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

3.1  Annuaire du Conseil d'administration
3.2  Code de déontologie du Conseil d'administration

CHAPITRE 4 - COMITÉS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

4.1  Comités du Conseil d'administration - Table des matières
4.2  Rôle des comités nationaux

4.3 Comités permanents et mandats
4.3.1  Comité exécutif national
4.3.2  Comité de secours d'urgence national
4.3.3  Comité de secours d'urgence international
4.3.4  Comité plan stratégique national
4.3.5  Comité status, Règle et politiques
4.3.6  Comité programme national de jumelage
4.3.7  Comité spiritualité
4.3.8  Comité des finances
4.3.9  Comité de formation (Mise à jour: 04-2017)
4.3.10 Comité Justice sociale
4.3.11 Comité revue des règlements généraux
4.3.12 Comité des resssources humaines/personnel
4.3.13 Comité gestion de la propriété
4.3.14 Comité jeunesse et jeune Vincentiens
4.3.15 Comité relations publiques et relations avec les médias
4.3.16 Comité des magasins (à venir)

4.4 Comités ad hoc et mandats

4.4.1  Comité médiation et arbitrage 

CHAPITRE 5 -DESCRIPTIONS DE TÂCHES DES EMPLOYÉS DU CONSEIL NATIONAL   (Dossier au bureau national)

5.1 Adjointe administrative - temps partiel (Ottawa)
5.2 Adjointe administrative - temps partiel (Montréal)

CHAPITRE 6 - POLITIQUES ET PROCÉDURES

6.1  Table des matières des Politiques et procédures

6.2 Administration (ADM)

6.2.1   ADM-001 Nouvelles incorporations et règlements généraux
6.2.2   ADM-002 Prise de position au nom des pauvres
6.2.3   ADM-003 Résolution de conflit entre les membres de la Société
6.2.4   ADM-004 Filtrage des membres (Mise à jour: 04-2017)
6.2.5   ADM-005 Conflit d'intérêts
6.2.6   ADM-006 Communications au nom de la SSVP
6.2.7   ADM-007 Abus/harcèlement/discrimination

6.3 Finances (FIN)

6.3.1   FIN-001 Activités de financement - Respect des limites locales
6.3.2   FIN-002 Utilisation des fonds et questions d'intérêt national
6.3.3   FIN-003 Œuvres spéciales - exploitation de magasins - allocation des fonds
6.3.4   FIN-004 Œuvres spéciales - exploitation de magasins non-incorporés
6.3.5   FIN-005 Remboursements des frais de déplacement - Conseil national (Mise à jour: 04-2017)
6.3.6   FIN-006 Contributions annuelles au Conseil general international
6.3.7   FIN-007 Contributions financières au Conseil national

6.4 Jumelage (TW)

6.4.1  TW-001 Jumelage externes - Pays désignés
6.4.2  TW-002 Jumelage externes - Contributions
6.4.3  TW-003 Jumelage pré agrégation (JPA)

6.5 Procédures administratives (ADMIN - PR)

6.5.1  ADMIN/PR-001 Élaboration de politiques
6.5.2  ADMIN/PR-002 Cessations des activités Conférences/Conseils
6.5.3  ADMIN/PR-003 Radiation d'un membre ou d'un dirigeant
6.5.4  ADMIN/PR-004 Règlements généraux - Révision/approbation
6.5.5  ADMIN/PR-005 Changement de nom d'une conférence ou d'un conseil
6.5.6  ADMIN/PR-006 Demande de numéro d'entreprise
6.5.7  ADMIN/PR-007 Demande de certificats de reconnaissance de membres (épinglettes)  (Mise à jour: 04-2017)
6.5.8  ADMIN/PR-008 Soutien aux Conférences/Conseils dans le Canada (Mise à jour: 04-2017)

CHAPITRE 7 - PLANNIFICATION STRATÉGIQUE

7.1 Planification stratégique

CHAPITRE 8 - DIRECTIVES NATIONALES

8.1  Directives - Justice sociale
8.2  Directives - Conflit d'intérêts
8.3  Directives - Filtrage et devoir de diligence (Mise à jour: 04-2017)
8.4  Directives - Jumelage (Mise à jour: 04-2017)
8.5  Directives - Communications publiques au nom de la SSVP
8.6  Directives - Financières (Mise à jour: 04-2017)
8.7  Directives - Prévention de l'abus    (Mise à jour: 04-2017)
         → Diapositives pour la formation de prévention de l'abus (À venir)
8.8 Directives - Prévention : discrimination et harcèlement
8.9 Directives - Création d'une nouvelle conférence

 

CHAPITRE 9 - FORMULAIRES

9.1  Demande d'agrégation (Conférence)
                 Guide: 9.1B Formulaire demande d'agrégation-Notice explicative
9.2  Demande d'institution (Conseil)
9.3  Rapport annuel des activités / Directives du rapport annuel des activités
9.4  Rapport financier annuel / Directives du rapport financier annuel
9.5  Application pour changement de nom de conférence ET/OU fusion de conférences
9.6  Application pour changement de nom de conseil particulier/central ET/OU fusion de conseils
9.7  Demande de numéro d'entreprise
9.8  Remboursement de dépenses
9.9  Filtrage - Demande d'adhésion
9.10 Filtrage - Liste de contrôle d'entrevue/Rapport de vérification des références
9.11 Filtrage - Convention de service et entente de Confidentialité (Mise à jour: 04-2017)
9.12 Filtrage - Description du rôle du membre (Mise à jour: 04-2017)
9.13 Déclaration annuelle relative aux offenses de nature criminelle
9.14 Membres votants - Procuration
9.15 Demande de jumelage
9.16 Rapport annuel de jumelage au Conseil national
9.17 Transfert de fonds pour jumelage externe
9.18 Transfert de fonds pour jumelage interne
9.19 Catalogue - Bon de commande
9.20 Lettre de demande de certificats (épinglettes)
9.22 Approbation des règlements généraux/Page des signatures
9.23 Questionnaire et déclaration relatifs aux politiques sur l'abus
9.25 Formulaire pour les visites à domicile (exemple)
9.26 Lettre de demande de mise en candidature pour la présidence d'une Conférence ou d'un Conseil
9.27 Formulaire de mise en candidature d'un(e) Président(e) d'une Conférence ou d'un Conseil