LETTRE CIRCULAIRE DU CONSEIL GÉNÉRAL INTERNATIONAL – SEPTEMBRE 2016

Avis – Marque de commerce / Droit d’auteur

Les marques de commerce SOCIÉTÉ DE SAINT-VINCENT DE PAUL, SOCIETY of SAINT VINCENT DE PAUL, SSVP, CONFÉRENCE DE LA SOCIÉTÉ DE SAINT-VINCENT DE PAUL, CONFERENCE OF THE SOCIETY OF SAINT VINCENT DE PAUL, la devise SERVIENS IN SPE et le dessin du poisson (logo SSVP) apparaissant sur ce document sont des marques de commerce de la Confédération Internationale de la Société de Saint-Vincent de Paul (« SSVP Global »), et utilisées au Canada par Société de Saint-Vincent de Paul – Conseil national du Canada (« SSVP Canada ») en vertu d’une licence octroyée par SSVP Global. Sauf indication contraire, le contenu de ce document et le matériel issu de ce même document sont protégés par des droits d’auteur et droits de propriété intellectuelle, selon les lois canadiennes et internationales, de SSVP Global et SSVP Canada, selon le cas. Tous droits réservés. Toute utilisation ou reproduction non autorisée par écrit de SSVP Global et SSVP Canada, selon le cas, est interdite.