Faire don de titres cotés en bourse ou de fonds communs de placement est l’une des façons les plus avantageuses fiscalement et les plus efficaces de soutenir des œuvres de bienfaisance au Canada. En éliminant l’impôt sur les gains en capital, vous maximisez la valeur de votre don tout en obtenant un reçu fiscal pour don de bienfaisance plus important.

Vos avantages

Lorsque vous faites don de titres cotés en bourse directement à un organisme de bienfaisance enregistré, l’Agence du revenu du Canada (ARC) n’applique pas d’impôt sur les gains en capital sur l’augmentation de la valeur de ces placements.

Normalement, si vous vendez d’abord des titres qui ont pris de la valeur, puis que vous faites don du produit de la vente, vous pourriez devoir payer de l’impôt sur le gain en capital. Cela réduit le montant disponible pour votre don de bienfaisance et peut diminuer la valeur de vos avantages fiscaux.

En faisant don des titres eux-mêmes, vous évitez de payer de l’impôt sur les gains en capital sur l’appréciation. Par conséquent, une plus grande partie de votre placement est directement versée à la SSVP, et vous recevez un reçu fiscal pour don de bienfaisance pour la pleine valeur admissible des titres ou des fonds communs de placement donnés.

Comment ça marche?

Imaginez que vous ayez acheté des actions de la société XYZ pour 50 000 $ et que leur valeur ait atteint 80 000 $. Votre investissement comprend désormais une plus-value de 30 000 $.

Si vous vendez les actions et faites don du produit de la vente, l’impôt sur les plus-values pourrait s’appliquer à la plus-value de 30 000 $. Après paiement de l’impôt, il vous restera moins d’argent à donner, ce qui réduira le montant de votre don et le montant de votre reçu fiscal.

En revanche, si vous donnez directement les actions, vous ne paierez aucun impôt sur les plus-values. Cela signifie que la pleine valeur des actions pourra être utilisée pour soutenir la SSVP, amplifiant ainsi l’impact de votre générosité et vous permettant de recevoir un reçu fiscal reflétant le montant plus élevé de votre contribution.

C’est une stratégie simple qui vous permet de donner davantage, de soutenir des actions importantes dans votre communauté et d’optimiser votre don.

Le tableau ci-dessous illustre la différence entre le don direct de titres et leur vente avant le don.

Votre conseiller vous guidera pour transférer vos actions à la SSVP en utilisant le formulaire disponible ici.